Modèle de lettre de demande de subvention (entreprise ou association)

Vous êtes responsable d’une association ? Ou gérant d’une entreprise ? Et vous souhaitez obtenir une subvention des pouvoirs publics (locaux ou nationaux) ? Sachez que cela est possible. Il est de bon aloi de faire sa demande par courrier, en y attachant les pièces qui vont accompagner votre demande, et qui justifieront l’utilisation de l’argent que vous souhaitez recevoir.

Modèle de lettre de demande de subvention (entreprise ou association)

Ce modèle de lettre à adapter à votre cas vise à vous aider à obtenir une subvention pour une entreprise ou une association.

Prénom, Nom

Adresse

Code Postal et Ville

 

Destinataire

Adresse

Code Postal et Ville

À (ville), le (xx/xx/xx)

Objet : Demande de subvention

(Madame/Monsieur),

 (Pour une association)

(Indiquer le nom de l’association) est une association qui consiste à (indiquer l’objet de votre association), et qui est reconnue d’utilité publique (seulement si c’est le cas) ou « représentative auprès des pouvoirs publics »…), dont la vocation est de (indiquer sa vocation).

 (Pour une entreprise)

(Indiquer le nom de l’entreprise) est une entreprise de (indiquer l’objet de votre entreprise) fondée en (indiquer l’année) proposant (indiquer les produits/services vendus). Son chiffre d’affaires annuel est de (indiquer le nombre) euros, et emploie (indiquer le nombre) personnes.

Je porte à votre attention que (nom de l’entreprise ou de l’association) souhaite réaliser (indiquer votre projet). (Décrire le projet en indiquant les objectifs, les intérêts, la durée, moyens (dont financiers), personnes visées, partenaires, etc.) nécessaires, etc.

Par la présente, notre (association/entreprise) sollicite donc une subvention de (indiquer le nombre) euros, de manière à pouvoir réaliser ce projet très important pour nous.

Nous vous transmettrons en pièce jointe le descriptif de notre projet. Nous nous tenons à votre disposition pour tout éventuel rendez-vous pour l’étude de notre demande.

Nous vous remercions d’avance pour le temps que vous consacrerez à l’étude de notre demande de subvention. Dans l’attente d’une réponse qui nous l’espérons, nous sera favorable, nous vous prions d’agréer, (Madame/Monsieur), l’expression de nos salutations distinguées.

Signature

Prénom et Nom

Titre

Les documents pour accompagner une demande de subvention

Voici les documents à apporter en complément de votre demande de subvention :

(Pour une entreprise)

Indiquer le statut de l’entreprise, son capital et son immatriculation au RCS/RM (indiquer le lieu ou “dispense” si auto-entreprise), son numéro Siren, de Siret ainsi que de TVA intracommunautaire (s’il y a lieu).

(Pour une association)

Indiquer la forme de l’association, le numéro d’immatriculation de l’association, ainsi que le lieu d’enregistrement (mairie ou préfecture).

Pour aller plus loin : vous pouvez poser vos questions dans les subventions dans les commentaires ci-dessous 😉 On cherchera à y répondre. 

Pierre Tabuteau

Pierre Tabuteau est le fondateur du site, Coachme.fr, qui a pour objectif de vous donner les meilleurs conseils pour réussir. Je donne des tuyaux sur le monde de l'entreprise & de l'informatique, qui sont intimement liés !

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