Modèle de lettre de demande de formulaire pour obtenir un passeport Lettre pour demander à la mairie de vous envoyer votre formulaire de demande de passeport. Comment demander à la mairie de vous envoyer votre formulaire de demande de passeport lorsque vous ne pouvez pas vous rendre à la mairie ou lorsque les horaires d’ouverture […]

Modèle de lettre de demande de geste commercial à SFR pour dysfonctionnement de la connexion internet Lettre demandant un geste commercial à SFR pour une connexion internet défaillante. Obtenez notre modèle de lettre gratuite demandant un geste commercial à titre dédommagement en cas de dysfonctionnement de la connexion Internet, ainsi que des conseils de rédaction

Modèle de lettre de demande de jour RTT à l’employeur Lettre de demande de jours de RTT à l’employeur : Quelle est la durée légale du travail, qu’est-ce que la RTT, qui peut bénéficier de la RTT, quand dois-je utiliser cette lettre pour demander à mon employeur un jour de congé ? Lettre recommandée avec

Modèle de demande de certificat de situation administrative d’un véhicule d’occasion à la préfecture Vous possédez une voiture et souhaitez la vendre ou la céder gratuitement. Pour cela, vous devez demander une attestation de statut administratif. Rédigez votre demande en vous inspirant du modèle suivant. Nom et prénom du propriétaire Adresse                                                                                    Préfecture ou sous-préfecture

Modèle de demande de certificat de travail à son employeur après un licenciement Vous avez été licencié et vous désirez recevoir de votre ex-employeur un certificat de travail et d’autres documents y relatifs pour faire valoir ce que de droit ? Adresser lui une demande afin qu’il vous fasse parvenir ce dernier. Inspirez-vous de ce modèle. 

Modèle de demande de changement de formule de mutuelle Vous avez souscrit une mutuelle de santé qui ne vous assure plus une protection adéquate et vous souhaitez augmenter ou diminuer la garantie prévue dans le contrat ? Vous devez rédiger une demande de changement de formule. Nom et prénom Votre adresse Code postal – Ville Numéro

Modèle de demande de communication d’une copie du double du constat détenu par l’autre conducteur suite à une destruction Vous souhaitez obtenir une copie du double de constat détenu par l’autre conducteur ? Inspirez-vous de ce modèle pour rédiger votre lettre. Nom et prénoms Adresse Code postale/ ville N° Tel                                                                                    Destinataire                                                                                    Adresse                                                                                    Code

Contrat de travail à durée indéterminée hommes toutes mains salarié du particulier employeur Entre l’employeur, Madame / Monsieur _______________ (nom et prénom), résidant __________ (adresse), répondant au numéro de téléphone : ___________ (numéro valide), No Urssaf : _________ Code NAF : 950Z Et, Le/La salarié(e), Madame / Monsieur _______________ (nom et prénom), né(e) le _________ (date), résidant __________

Modèle de contrat de travail à domicile à durée déterminée Entre les soussignés : Madame/Monsieur, ___________ (titre, nom et prénom), né(e) le __________ (date) et résidant à __________ (adresse), en qualité d’employeur, No Urssaf : _______ Et : Madame/Monsieur, _________ (titre, nom et prénom), né(e) le _________ (date) et résidant à ________ (adresse), en qualité d’aide à domicile

Contrat de prêt d’assurance d’une association à son dirigeant Entre les soussignés : L’association ___________ (veuillez renseigner le nom de l’association), représentée par Monsieur / Madame __________ (veuillez indiquer le nom et prénom du représentant de l’association), dont le siège est situé au __________ (veuillez renseigner l’adresse de l’association), ci-après désigné « le Prêteur » d’une part, Et :