Modèles de lettres

Modèle de déclaration d’un jeune conducteur auprès de son assurance Lorsqu’un jeune conducteur utilise souvent sa voiture, l’assuré doit en aviser la compagnie d’assurance afin qu’il puisse modifier le contrat en conséquence, par exemple en augmentant le montant de la prestation. Comment notifier votre assureur de ce détail ? Ce modèle vous permettra de connaître […]

Modèle de déclaration d’un jeune conducteur auprès de sa compagnie d’assurance automobile Vous vous êtes déjà assuré auprès d’une compagnie d’assurance dans le but de prévenir d’éventuels cas de sinistre avec votre véhicule. Votre progéniture à passer l’âge du permis du conduire et compte utiliser le véhicule que vous avez assuré. Comment notifier votre assureur

Modèle de déclaration d’un accident scolaire à votre assurance Il peut arriver, comme dans la plupart des cas, que votre enfant soit victime d’un malheureux incident à l’école, et vous souhaitez en informer l’assureur de l’établissement. Comment rédiger une lettre de déclaration d’accident scolaire ? Ce modèle de lettre ci-dessous vous permettra de savoir ce qu’il

Modèle de déclaration d’un accident de la route à votre assurance sans constat Lorsque vous êtes véhiculé, les risques de drames ne sont jamais à exclure, c’est la raison pour laquelle vous serez souvent confronté à un sinistre. Cependant, comment faire pour faire une déclaration auprès de votre assureur lorsque vous en êtes victime ? Ce

Modèle de déclaration d’un accident de la circulation à l’assureur en l’absence de constat amiable Lorsque vous êtes véhiculé, les risques de drames ne sont jamais à exclure, c’est la raison pour laquelle vous serez souvent confronté à un sinistre. Cependant, comment faire pour faire une déclaration auprès de votre assureur lorsque vous en êtes

Modèle de déclaration d’existence d’une société Vous avez mis sur pied une entreprise et l’avez fait immatriculer au registre du commerce et des sociétés. Cependant, vous voulez déclarer l’existence de votre entreprise afin de vous épargner des situations peu convenables de la part des services fiscaux. Comment rédiger une lettre ayant pour objet la déclaration

Modèle de déclaration d’appel d’une décision rendue par le bâtonnier suite à la contestation du montant des honoraires d’un avocat Vous aimeriez faire appel à cause d’un litige que vous avez eu avec votre avocat, vous aimeriez faire appel à cause de la décision injuste rendu par le Bâtonnier suite à votre contestation du montant

Modèle de déclaration d’achèvement et de conformité des travaux DAACT Vous êtes déclarant, architecte ou encore agréé en architecture et vous souhaitez faire une déclaration portant sur l’achèvement et la conformité des travaux de la DAACT, comment s’y prendre ? Ce modèle de lettre vous aidera dans cette démarche. Nom Prénom du déclarant / de l’architecte

Modèle de déclaration d’accord au prélèvement d’organes Il peut arriver que vous souhaitiez lors de votre décès, faire donc de vos organes. Vous souhaitez donc faire en sorte que ça arrive lorsque vous ne serez plus de ce monde. Comment mettre sur écrit une déclaration d’accord au prélèvement d’organes ? Ce modèle de lettre vous édifiera

Modèle de déclaration à l’assureur de la vente d’un bien lié à une assurance habitation Vous avez un bien qui est assuré à votre nom, vous aimeriez le vendre à une tierce personne. Comment déclarer à votre compagnie d’assurance que vous avez vendu un bien qui est lié à un contrat d’assurance habitation à votre