Modèles de lettres

Modèle de lettre de demande de jour RTT à l’employeur Lettre de demande de jours de RTT à l’employeur : Quelle est la durée légale du travail, qu’est-ce que la RTT, qui peut bénéficier de la RTT, quand dois-je utiliser cette lettre pour demander à mon employeur un jour de congé ? Lettre recommandée avec […]

Modèle de lettre de demande de geste commercial à SFR pour dysfonctionnement de la connexion internet Lettre demandant un geste commercial à SFR pour une connexion internet défaillante. Obtenez notre modèle de lettre gratuite demandant un geste commercial à titre dédommagement en cas de dysfonctionnement de la connexion Internet, ainsi que des conseils de rédaction

Modèle de lettre de demande de formulaire pour obtenir un passeport Lettre pour demander à la mairie de vous envoyer votre formulaire de demande de passeport. Comment demander à la mairie de vous envoyer votre formulaire de demande de passeport lorsque vous ne pouvez pas vous rendre à la mairie ou lorsque les horaires d’ouverture

Modèle de lettre de demande de formulaire de déclaration nominative des salariés et des employeurs aux élections prud’homales Lettre de demande de formulaire de déclaration nominative des salariés et des employeurs pour les élections Prud’homales. Quelles sont les obligations de l’employeur dans le cadre des élections Prud’homales ? Comment déclarer vos salariés ? Lettre recommandée

Modèle de lettre de demande de formulaire de déclaration individuelle de candidature aux élections prud’homales Lettre de demande de formulaire de déclaration de candidature individuelle aux élections prud’homales. Comment se porter candidat aux élections prud’homales ? Quelles sont les conditions d’éligibilité ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal]

Modèle de lettre de demande de formulaire de déclaration collective de candidature aux élections prud’homales Lettre de candidature pour un formulaire de déclaration collective de candidature aux élections prud’homales. Comment se présenter aux élections prud’homales ? Quelles sont les conditions d’éligibilité ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal]

Modèle de lettre de demande de dossier de l’Avance Loca-Pass Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Organisme 1% logement de (indiquer le lieu)  [Adresse] [Ville, État, code postal] [Date] Objet : demande d’un dossier Avance Loca-Pass Madame, Monsieur, Par la présente, je vous demande de m’envoyer le dossier de

Modèle de lettre de demande de diminution de la prime d’assurance d’une association suite à la vente d’un bien Lettre demandant une diminution de la prime d’assurance d’une association après la vente d’une propriété. Quel est l’intérêt de notifier à l’assureur la vente d’un bien immobilier ? L’assureur est-il obligé de réduire la prime d’assurance

Contrat de prêt d’assurance d’une association à son dirigeant Entre les soussignés : L’association ___________ (veuillez renseigner le nom de l’association), représentée par Monsieur / Madame __________ (veuillez indiquer le nom et prénom du représentant de l’association), dont le siège est situé au __________ (veuillez renseigner l’adresse de l’association), ci-après désigné « le Prêteur » d’une part, Et :

Modèle de contrat de travail à domicile à durée déterminée Entre les soussignés : Madame/Monsieur, ___________ (titre, nom et prénom), né(e) le __________ (date) et résidant à __________ (adresse), en qualité d’employeur, No Urssaf : _______ Et : Madame/Monsieur, _________ (titre, nom et prénom), né(e) le _________ (date) et résidant à ________ (adresse), en qualité d’aide à domicile