Pierre

Modèle de lettre de demande de précisions sur des frais bancaires prélevés à une entreprise Lettre type de demande de précisions sur les frais bancaires prélevés sur une entreprise : Quels sont les droits et obligations du banquier face à l’imposition de divers frais ? Comment réagir en cas de frais qui semblent litigieux ? […]

Modèle de lettre de demande de prise en charge de frais de santé par une mutuelle Lettre de demande de couverture de la maladie professionnelle. Comment faire une demande de prise en charge de la maladie professionnelle auprès de mon CPAM ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal]

Modèle lettre de demande de la carte européenne d’assurance maladie à la CPAM Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] CPAM   [Adresse] [Ville, État, code postal] [Date] Objet : demande de carte européenne d’assurance maladie Madame, Monsieur, Je soussigné(e) (veuillez indiquer votre nom complet), résidant à (adresse), affilié à la

Modèle de lettre de demande de l’allocation pour adulte handicapé: AAH Lettre de demande d‘allocation adulte handicapé Qui peut demander l’AAH ? Comment obtenir l’allocation adulte handicapé ? Qui dois-je contacter ? Quels documents dois-je fournir ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal]  Maison départementale des personnes handicapées

Modèle de lettre de demande de lettre de recommandation à l’employeur Demande d’une lettre de recommandation. Un recruteur vous demande une lettre de recommandation de votre ancien employeur, comment la demander ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Nom Prénom ou raison sociale du destinataire  [Adresse] [Ville, État,

Modèle de lettre de demande de licence pour un brevet de perfectionnement Lettre de demande d’autorisation d’un brevet de perfectionnement. Vous êtes titulaire d’un brevet qui dépend d’un brevet antérieur encore en vigueur, appartenant à un tiers ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Nom et prénom  [Adresse]

Modèle de lettre de demande de main levée d’une tutelle au juge Lettre de demande de main levée d’une mesure de placement sous tutelle au juge des tutelles. Qu’est-ce que la tutelle ? Comment une personne est-elle placée sous tutelle ? Qui peut demander la main levée d’une mesure de tutelle ? Lettre recommandée avec

Modèle de lettre de demande de maintien des avantages individuels acquis à l’employeur Lettre d’un salarié à son employeur pour obtenir le maintien de ses avantages individuels acquis après la dénonciation d’une convention collective (ou d’une CC). Qu’est-ce qu’un avantage individuel acquis ? Quand est-il maintenu ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom]

Modèle de lettre de demande de maintien individuel des garanties : mutuelle Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Mutuelle (Dénomination de la mutuelle) Nom prénom de l’assureur  [Adresse] [Ville, État, code postal] [Date] Objet : demande de maintien individuel des garanties Madame, Monsieur, Suite à la rupture du contrat

Modèle de lettre de demande de mise sous tutelle Lettre de demande de mise sous tutelle, comment faire une demande de mise sous tutelle ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Madame, Monsieur le Juge des Tutelles Adresse du Tribunal du lieu de résidence du majeur à protéger