Pierre

Modèle lettre de demande de reconnaissance de la lourdeur d’un handicap Lettre de demande de reconnaissance de la lourdeur du handicap par l’employeur ou par un travailleur handicapé qui n’est pas un salarié. Quelle est la procédure ? Qui est habilité à prendre une décision concernant la demande ? Quels documents doivent être joints à […]

Modèle lettre de demande de rectification du fichier automobile de l’AGIRA Lettre de demande de rectification du fichier automobile AGIRA. Comment corriger une erreur dans un fichier AGIRA ? Quelles sont les contraintes au fichage AGIRA ? Modèle type Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] AGIRA  [Adresse] [Ville,

Modèle lettre de demande de réexamen de dossier suite à un refus de prêt Lettre de demande de révision d’un dossier de prêt après un refus. Comment puis-je demander la révision d’une demande de prêt ? Une banque peut-elle rejeter une demande de prêt pour manque d’ancienneté ? Modèle type Lettre recommandée avec avis de

Modèle lettre de demande de régularisation des astreintes: compensation financière Lettre de demande à son employeur pour demander la régularisation des heures d’astreintes effectuées. Qu’est-ce que l’astreinte ? Comment mettre en place un service d’astreinte dans votre entreprise ? Modèle type Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Raison

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Modèle lettre de demande de remboursement et d’indemnisation pour défaut de livraison Modèle type Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal]             Nom Prénom ou raison sociale du destinataire Adresse Code postal/ville Date Objet : Réclamation et demande de remboursement et d’indemnisation pour défaut de livraison Madame, Monsieur, J’ai

Modèle lettre de demande de prise en charge pour maladie professionnelle à la CPAM Lettre de demande de couverture de la maladie professionnelle. Comment faire une demande de prise en charge de la maladie professionnelle auprès de mon CPAM ? Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] CPAM   [Adresse]

Lettre de demande de prorogation d’un permis de construire Lettre type de demande de prolongation d’un permis de construire. Comment puis-je demander à la mairie une prolongation d’un an de la validité d’un permis de construire ? Modèle type Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville, État, Code postal] Monsieur, Madame le

Modèle lettre de demande de raccordement à l’égout communal Lettre type de demande de raccordement au réseau d’égouts municipal. Vous n’êtes pas raccordé au réseau d’égouts municipal et vous souhaitez adresser une lettre à la municipalité pour lui faire part de votre demande. Modèle type Lettre recommandée avec avis de réception [Votre nom] [Adresse]       [Ville,